Cahier des clauses générales du contrat d’architecte

Vous trouverez ci-dessous les différents cahiers des clauses générales de nos contrats d’architecte:

Contrat d’architecte applicable pour tout contrat (travaux existants ou neufs) à partir du 15 février 2013 :

cahier des clauses générales en téléchargement ici !

 

Contrat d’architecte pour travaux neufs avant le 15 février 2013 :

cahier des clauses générales en téléchargement ici !

 

Contrat d’architecte pour travaux sur existant avant le 15 février 2013 :

cahier des clauses générales en téléchargement ici !

 

Pour en savoir plus sur la construction avec un architecte :

Brochure [construire avec l’architecte] en téléchargement ici !

 

Pour en savoir plus sur la construction d’une maison individuelle avec un architecte :

Guide des relations à l’attention du maitre d’ouvrage en téléchargement ici !